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Pesticides : un modèle qui nous est cher (rapport)
Alors que l’usage des pesticides est à l’agenda politique français et européen des prochains mois, le BASIC, le CCFD-Terre Solidaire et POLLINIS publient un rapport qui donne un premier aperçu chiffré du coût élevé généré par le secteur des pesticides. Cette dimension économique, encore peu étudiée jusqu’à présent, est aussi l’occasion d’en savoir un peu plus sur les 4 acteurs majeurs du secteur des pesticides en Europe
Tandis que les bénéfices du secteur des pesticides se concentrent entre les mains de quatre multinationales (Bayer, BASF, Corteva et Syngenta-ChemChina), les citoyens s’acquittent chaque année d’une facture considérable pour payer les coûts associés à leur usage.
Aujourd’hui, au sein de l’Union européenne, le secteur des pesticides coûte deux fois plus cher aux citoyens qu’il ne rapporte aux firmes qui les fabriquent et les commercialisent : 2,3 milliards d’euros directement attribuables aux pesticides et à la charge de la société en 2017 , contre 0,9 milliards d’euros de bénéfices nets réalisés par l’industrie la même année.
Ainsi, l’Union européenne offre près d’un demi-milliard d’euros par an au secteur en réduction de TVA, tandis que le système agro-industriel auquel ils sont intrinsèquement associés ne tient pas ses principales promesses : la faim persiste, la malnutrition augmente et les revenus des agriculteurs restent insuffisants.
Les institutions francaises et européennes soutiennent les fabricants de pesticides
Malgré ce constat d’échec et la remise en question grandissante du modèle agricole intensif, les institutions continuent de soutenir les fabricants de pesticides et leur volonté d’imposer une 3ème révolution agricole.
Les leaders du secteur tentent en effet de se réinventer en développant « l’agriculture numérique » et les nouvelles technologies du génie génétique. Cette évolution, coûteuse et dont les impacts sont trop peu documentés, repose sur l’utilisation intensive de ressources non-renouvelables et accentue la dépendance des agriculteurs vis-à-vis de leurs fournisseurs d’intrants.
Exportation vers les pays du Sud de pesticides interdits en Europe
Derrière cette vision high tech se cache une réalité moins reluisante pour le secteur : il repose de plus en plus sur son expansion à l’international et notamment l’export, dans les pays en développement et émergents, de pesticides interdits en Europe en raison de leur toxicité.
Lire aussi le témoignage de notre partenaire Sena Adessou, secrétaire général de l’organisation inter-africaine Inades Formation : Le scandale des pesticides interdits en Europe et exportés dans les pays du Sud
2022 : année clé pour l’usage des pesticides
2022 sera une année clé pour l’usage des pesticides : Emmanuel Macron affiche sa volonté de porter une « initiative forte » sur les pesticides, alors que la France va justement assurer la présidence française de l’Union européenne.
Pendant les prochains mois il va revenir aux représentants des Etats Membres de choisir entre un modèle coûteux et polluant concentré dans les mains de quelques industries, et une transition agroécologique permettant, entre autres, la sortie des pesticides défendue par plus d’un million de citoyens.
Télécharger le rapport ci-dessous
In English
Retrouver les articles de presse autour du rapport :
Le Monde : Pesticides : la nouvelle hégémonie chinoise
Sud Ouest : Pesticides : le marché profite aux multinationales mais coûte 2 milliards d’euros aux États européens
Natura sciences : Les pesticides coûtent deux fois plus chers qu’ils rapportent
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Exil sans fin : le chantage anti-migratoire le long de la route des Balkans (Rapport)
Notre partenaire, Migeurop, publie un rapport qui dénonce et décrypte le chantage anti-migratoire et les violences à l’encontre des personnes exilées le long de la route des Balkans. En cause, la stratégie d’externalisation de ses frontières par l’Union Européenne qui fait peser sur d’autres sa responsabilité.
Sophie-Anne Bisiaux, chercheuse et juriste pour notre partenaire, le réseau Migreurop, a mené une enquête de terrain de janvier à avril 2021 pour produire le rapport : « Exil sans fin – Chantage anti-migratoire le long de la route des Balkans ».
Depuis plus de 20 ans, l’UE développe une coopération avec des pays non-membres (dits “tiers”) pour externaliser le contrôle de ses frontières. Identifiés comme des pays de départ, puis comme des pays de transit des migrations à destination de l’UE, les pays des Balkans ont été rapidement intégrés au cœur de cette stratégie d’externalisation.
Ce, particulièrement, depuis la malnommée “crise migratoire” de 2015 lors de laquelle près d’1 million de personnes, venues principalement du Moyen-Orient, ont été comptabilisées le long de la route des Balkans, itinéraire reliant la Grèce à des pays de l’UE situés plus à l’Ouest, et notamment l’Allemagne. Sommés de s’ériger en gardes-frontières et en véritables “hotspots” au service de l’UE, les pays des Balkans sont aujourd’hui le théâtre d’une multitudes de violations de droits et de violences exercées à l’encontre des personnes exilées.Ce présent rapport est le fruit d’une enquête terrain menée en Bosnie-Herzégovine, Serbie, Macédoine du Nord, Albanie. Et en distanciel pour le Kosovo et le Monténégro. Il comprend plus d’une centaine d’entretiens réalisés auprès de personnes migrantes, d’ONG locales, d’avocats, de journalistes, de chercheurs, de personnes militantes.
Le rapport se décompose en trois parties :
La première examine la manière dont les dirigeants et dirigeantes de l’UE instrumentalisent le processus d’adhésion des pays des Balkans à des fins de contrôle migratoire.
Le corridor « humanitaire ». Source Migreurop La deuxième s’intéresse à la transformation de ces pays en véritables “chiens de garde” des frontières de l’UE, en accordant une attention particulière aux pratiques de refoulements et aux violences comme outils normalisés de gestion des frontières.
Aux frontières européennes, les chiens de garde de l’espace Schengen. Source Migreurop La troisième partie documente la mise en place de “l’approche hotspot” dans la région.
Découvrir l’action d’un des partenaires que nous soutenons en Serbie
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Tout sauf neutre ! 3 multinationales au service de l’inaction climatique (Rapport)
A l’approche de la COP26, nous publions ce 6 octobre 2021 un rapport qui révèle les vrais visages de TotalEnergies, Nespresso et Air France. Ces 3 multinationales prétendent agir pour le climat en érigeant la compensation carbone comme levier pour atteindre la neutralité carbone. Or, en plus d’être inefficace, cette fausse solution représente une menace pour les droits humains et la biodiversité. Explications.
La compensation carbone : faux-nez de l’action climatique des multinationales
La crise climatique est bien présente. Preuves à l’appui : un été ponctué d’inondations diluviennes, d’incendies destructeurs et de températures extrêmes aux quatre coins du monde.
Ces dérèglements promettent d’être plus nombreux et plus intenses, si nous n’agissons pas pour réduire drastiquement nos émissions de gaz à effet serre (GES). C’est bien ce sur quoi nous alarme le dernier rapport du GIEC et de nombreux scientifiques.
Pourtant, de nombreuses multinationales, avec la passivité ou la complicité des Etats, continuent de nous faire croire qu’il suffit de compenser ses émissions pour qu’elles disparaissent. Ils s’engouffrent dans l’inaction climatique tout en prétendant faire leur part pour le climat.
Dans le rapport “Compensation carbone : tout sauf neutre !”, le CCFD-Terre Solidaire analyse et dénonce les dessous des mécanismes de compensation carbone.
Il s’appuie sur une étude de cas de trois multinationales françaises –TotalErnegies, Nespresso et Air France–, issus des secteurs les plus polluants.
L’objectif de ce présent rapport est de pointer du doigt la façon dont ces entreprises revendiquent un bilan neutre en carbone, et à quel prix.
TotalEnergies et le revers de la neutralité carbone
Le géant pétrolier revendique une neutralité carbone à l’horizon 2050. Tout en poursuivant des activités fortement émettrices, il s’engage à développer de manière accélérée des projets de compensation carbone.
Or, ces projets reposent sur des approches technologiques dont l’efficacité est largement questionnée, comme le Projet Nothern Lights : un puits de carbone sous-marin en Norvège.
TotalEnergies envisage également des projets de plantation d’arbres, comme c’est le cas sur plus de 40 000 hectares sur les plateaux de Batéké en République du Congo : un territoire à la biodiversité riche et essentiel pour les populations riveraines et autochtones.
Nespresso : une politique climat qui boit la tasse
Pour séduire des consommateurs de plus en plus sensibles à l’impact de leur consommation, l’entreprise communique de manière pro-active sur la neutralité carbone de chacune de ses tasses de café.
En réalité, une large partie de sa politique de neutralité, repose sur la compensation et non sur la réduction réelle des émissions émises pour chaque tasse de café.
Air France ne vole pas au secours du climat
Le poids du secteur aérien dans les émissions de gaz à effet de serre au niveau mondial est connu et documenté.
Pourtant, le transporteur aérien Air France ne met en place aucune initiative d’ampleur pour réduire ses émissions.
Il va même jusqu’à mettre à contribution les passagers et leur bonne conscience, en les invitant à soutenir, sous forme de don à une association co-créée par Air France, des projets de compensation carbone que l’entreprise pourra inscrire à son bilan climat, avec en prime, l’aide des contribuables français.
“L’heure n’est plus aux fausses solutions ! Seule la réduction réelle des émissions et le respect des droit peut garantir la justice climatique “ – Myrto Tilianaki, chargée de plaidoyer au CCFD-Terre Solidaire
Retrouvez le podcast de Myrto Tilianaki, qui nous présente le rapport.
Pour aller plus loin :
Découvrez le rapport : “Compensation carbone : tout sauf neutre !”
Découvrez notre campagne : Stop compensation !
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Radar du devoir de vigilance : quelles sont les entreprises hors la loi ? (Rapport)
Quatre ans après la promulgation de la loi française sur le devoir de vigilance, de nombreuses entreprises continuent d’ignorer leurs obligations en matière de transparence et de vigilance. C’est le constat porté par la troisième édition du “radar du devoir de vigilance”, publiée aujourd’hui par le CCFD-Terre Solidaire et Sherpa, alors que s’ouvrent à Bruxelles les discussions pour une directive à l’échelle européenne.
Retrouvez l’interview de Swann Bommier, chargé de plaidoyer pour la régulation des multinationales.
Une loi ambitieuse affaiblie par l’inaction des pouvoirs publics
Promulguée en mars 2017, la loi sur le devoir de vigilance vise à prévenir et à réparer les violations aux droits humains et à l’environnement commises par les grandes entreprises françaises (y compris par leurs filiales, leurs fournisseurs ou leurs sous-traitants), à l’étranger.
Lire aussi : FAQ : tout comprendre sur le devoir de vigilance
En vertu de cette loi, les entreprises qui comptent plus de 5.000 salariés en France ou 10.000 à l’étranger, sont soumises à une obligation de comportement vigilant d’une part, et de transparence d’autre part, par la publication annuelle d’un plan de vigilance.
“Cette troisième édition du radar du devoir de vigilance révèle l’apathie et le manque de volonté criante du gouvernement” >Mais de nombreuses entreprises continuent d’ignorer leurs devoirs et leurs responsabilités, et profitent de l’opacité permise par l’inaction manifeste et délibérée des pouvoirs publics. En effet, Bercy n’a toujours pas rendu public la liste exhaustive des entreprises soumises à cette obligation de vigilance.
Pour Swann Bommier, chargé de plaidoyer pour la régulation des entreprises multinationales au CCFD-Terre Solidaire : « cette troisième édition du radar du devoir de vigilance révèle l’apathie et le manque de volonté criante du gouvernement et des parlementaires de la majorité à assurer le contrôle et la mise en œuvre de cette loi : voilà quatre ans qu’aucune liste des entreprises soumises à cette loi n’a été publiée, et que les manquements à la publication d’un plan de vigilance restent impunis ».
Radar de vigilance : la société civile assure le rôle de vigie citoyenne
Pour garantir aux citoyens un accès à l’information dans la mise en œuvre de cette loi, et pour contraindre l’Etat français à défendre des mesures plus ambitieuses, le CCFD-Terre Solidaire et Sherpa ont créé un outil en ligne afin d’assurer une vigie citoyenne, disponible ici.
En complément, ils publient cette nouvelle édition du « radar de vigilance » qui recense les entreprises hors la loi. Leurs recherches s’appuient sur des bases de données publiques en open data, notamment via le registre des sociétés de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI).
Leurs conclusions stipulent que :
263 entreprises seraient soumises à la loi sur le devoir de vigilance.
6 entreprises font actuellement l’objet de mises en demeure ou d’assignations en justice pour répondre d’accusations de multiples violations commises dans le cadre de leurs activités : projets climaticides, atteinte aux droits des peuples autochtones, déforestation, violations des droits des travailleur.euses … Le CCFD-Terre Solidaire et Sherpa assurent un suivi de ces affaires en cours.
Et 44 entreprises n’auraient toujours pas publié le plan de vigilance exigé par la loi au cours des trois dernières années, et cela en dépit des relances effectuées par courrier par de nombreuses associations de la société civile française, dont le CCFD-Terre Solidaire.
« On le voit dans les réponses des entreprises à nos courriers : certaines ne prennent pas au sérieux leur devoir de vigilance, qu’elles voient comme une simple formalité administrative qu’elles peuvent appliquer à leur guise », témoigne Lucie Chatelain, juriste à Sherpa.
Toutefois, les prises de contact menées par le CCFD-Terre Solidaire, Sherpa et Amnesty International France, ont conduit de nombreuses entreprises à régulariser leur plan de vigilance.
Des enjeux de taille à l’heure de l’ouverture des discussions européennes
En juin 2020, le CCFD-Terre Solidaire et Sherpa ont proposé l’idée selon laquelle il ne devrait pas y avoir d’aides de l’Etat pour des entreprises hors la loi. Mais le gouvernement et le ministère de l’Economie, des Finances et de la Relance n’ont pas donné suite à cette proposition.
Alors que s’ouvre à Bruxelles des discussions pour une directive sur le devoir de vigilance à l’échelle européenne, de nombreux écueils sont à corriger et les enjeux sont de taille. Le CCFD-Terre Solidaire et Sherpa formulent leurs recommandations aux pouvoirs publics.
Parmi elles, ils soulignent la nécessité de lutter contre l’opacité en facilitant l’accès aux informations détenues par les entreprises et de rendre accessible l’ensemble des plans de vigilance sur une base de données publique. Ils demandent aux pouvoirs publics de renforcer ses exigences en matière de transparence. Ou encore, d’étendre le champ d’application de la loi sur le devoir de vigilance pour que davantage d’entreprises soient concernées par ce devoir de vigilance.
Pour aller plu loin :
Devoir de vigilance : la loi française inspire l’Europe et le monde -
EDF au Mexique : le silence coupable de l’État français
Alors qu’un projet d’EDF s’attaque aux droits humains de la communauté zapotèque d’Union Hidalgo au Mexique, le CCFD-Terre Solidaire publie un rapport révélant l’apathie coupable de l’État français, actionnaire majoritaire de l’énergéticien français. Décryptage.
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La France finance une pincée d’agroécologie (rapport)
Trois ONG dont le CCFD-Terre Solidaire, publient les premiers chiffres d’un rapport fouillé[[Une pincée d’agroécologie pour une louche d’agro-industrie. Le rapport complet sera disponible en février 2021 sur le site du CCFD-Terre Solidaire.]] qui montre le double langage de la France, bien souvent vue comme le porte-drapeau de l’agroécologie, mais dont les financements publics favorisent surtout le modèle agro-industriel.
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Accord Mercosur : les risques pour le climat et les droits humains
Nous publions avec Greenpeace une nouvelle étude qui détaille point par point les risques majeurs que l’accord UE-Mercosur fait peser sur le climat, la biodiversité et les droits humains. Un constat qui nous pousse à demander l’abandon de cet accord
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Rapport “La vigilance au Menu”: 5 risques humains et environnementaux à identifier par l’agro-industrie
Deux ans après l’adoption de la loi sur le devoir de vigilance, nous documentons les risques spécifiques que les entreprises françaises de l’agroalimentaire font peser sur la souveraineté alimentaire, les droits humains, la santé, les libertés fondamentales et l’environnement.
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La séquestration du carbone dans les terres agricoles, miracle ou alibi ? (Rapport)
L’agriculture est tour à tour considérée comme responsable ou victime des dérèglements climatiques. Certains voient en elle des solutions pour lutter contre le réchauffement de la planète en transformant les terres agricoles en puits de carbone… Vraie ou fausse solution ? Ne faut-il pas avant tout questionner nos systèmes agro-industriels ?
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10 ans après les émeutes de la faim, où en sont les engagements internationaux? (rapport)
Dans son rapport intitulé « La faim justifie les moyens ! », le CCFD-Terre Solidaire constate la montée de l’insécurité alimentaire dans le monde depuis les émeutes de la faim de 2007. Pourtant les Etats s’étaient engagés à lutter contre les causes de la faim. Pourquoi leurs actions ne se concrétisent-elles pas?
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Agriculture en Afrique : les investissements privés aggravent l’insécurité alimentaire (rapport)
A l’occasion du G20 Africa Partnership qui se tiendra les 12 et 13 juin 2017 à Berlin, Action contre la Faim, le CCFD-Terre Solidaire et Oxfam France publient le rapport « Agriculture africaine : l’impasse des pôles de croissance agricoles » qui illustre les dynamiques d’investissement agricoles actuellement à l’œuvre en Afrique.
Les pôles de croissance agricoles, comme les partenariats entre pouvoirs publics et entreprises privées, sont présentés comme des solutions miracles pour l’agriculture africaine, mais ne font en réalité qu’aggraver l’insécurité alimentaire et nutritionnelle des populations.
